Cadre général

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Circulaires, notes, registres...

CHSCT départemental

Relevés de conclusions CHSCTD
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental.

Avis du C.H.S.C.T. départemental 92
Avis émis par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental des Hauts-de-Seine

Comité Hygiène et Sécurité et Conditions de Travail - CHSCT
Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail.

Composition des personnels C.H.S.C.T. départemental
📃 Arrêté n° 2021-092 du CHSCT 92

Règlement intérieur du C.H.S.C.T.
📃 Le règlement intérieur du C.H.S.C.T. spécial départemental des Hauts-de-Seine

Santé et sécurité

Port du masque et pratique vocale professionnelle
Livret d'informations et bonnes pratiques

Risques Psychosociaux (RPS)
Définition - Guides - Contacts - Ressources

Les accidents de service, de trajet et du travail
Guide, documents et procédures à l'attention des personnels de l'Éducation nationale

Violences et incivilités au travail
📃 Guide à l'attention des personnels 92

Les maladies professionnelles
📃 Démarches et déclaration 📃 Guide à l'attention des personnels de l'Éducation nationale 📃 Dépliant d'information 2019

Congés de maladie des agents publics
Procédures et formulaires

Prévention : alcoolisme
📃 Mémento : alcoolisation en milieu de travail

Médecine de prévention des personnels
Prévention des risques professionnels et surveillance médicale des personnels

Centre national de réadaptation des personnels de l'éducation nationale - C.N.R.
Dispositif partenarial, MEN et MGEN, le Centre National de Réadaptation (C.N.R.) permet à des personnels de l’éducation nationale de se réadapter à l’environnement de travail, suite à des problèmes de santé qui ont provoqué une rupture dans la vie professionnelle...

Réseaux PAS
Prévention - Aide - Suivi

Mise à jour : juin 2022