Les élèves à besoins éducatifs particuliers - 95
Les élèves en difficulté scolaire
Si l’élève présente des difficultés scolaires, qu’elles soient passagères, durables ou persistantes, une équipe éducative peut être mobilisée pour étudier la situation de l’élève et identifier les réponses à ses besoins. Elle réunit les parents, le directeur de l’établissement, les enseignants et tous les professionnels qui concourent au suivi du parcours de l’élève.
Quand un élève présente des difficultés scolaires passagères, durables ou persistantes un Projet Personnalisé de Réussite Éducative (PPRE) est mis en œuvre. Il identifie les difficultés et cible les aides à mettre en œuvre.
Dans le premier degré, si le PPRE n’a pas permis de répondre aux besoins de l’élève, le Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté (RASED) peut être sollicité sur le temps scolaire. Il est constitué d’enseignants spécialisés à dominante relationnelle ou pédagogique ainsi que d’un psychologue de l’Éducation nationale.
Lorsque les difficultés scolaires persistent et qu’elles sont liées aux apprentissages, un Plan d’Accompagnement Personnalisé (PAP) est mis en œuvre après un avis favorable du médecin scolaire.
Une orientation vers un Enseignement Général et Professionnel Adapté peut être proposée au sein de SEGPA au collège ou d’un EREA au lycée.
Les élèves allophones
Un élève allophone est un enfant dont le français n'est pas la langue première et qui a besoin de l'apprendre au moment où il arrive en France, au premier comme au second degré. Les élèves allophones arrivants ne maîtrisant pas la langue de scolarisation, en âge d'être scolarisés à l'école maternelle, les élèves soumis à l'obligation scolaire et les élèves de plus de 16 ans doivent être inscrits dans la classe de leur âge.
Les élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs
Conformément au Code de l'éducation et aux engagements internationaux de la France, les enfants de familles itinérantes et de voyageurs sont, comme tous les autres enfants des deux sexes âgés de trois à seize ans présents sur le territoire national, soumis au respect de l'obligation d'instruction et d'assiduité scolaire.
Les élèves en situation de handicap
Le handicap a été défini par « Toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant ».
Loi du 11 février 2005 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000809647
La situation de handicap est évaluée par une équipe pluridisciplinaire, la Maison Départementale Personnes Handicapées (MDPH). La Commission des Droits et de l’autonomie des Personnes handicapées (CDAPH) notifie des droits et valide un Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) qui doit répondre aux besoins de l’élève dans le cadre de son parcours de scolarisation.
Dès lors, la scolarisation de cet élève peut s’organiser :
- au sein de sa classe, avec ou sans AESH
- avec ou sans le soutien d’un dispositif ULIS
- avec l’accompagnement par un établissement ou service médico-social
- au sein d’une structure d’enseignement adapaté (SEGPA ou EREA)
- en temps partagé entre un établissement scolaire et une unité d’enseignement.
Ressources : https://eduscol.education.fr/1218/des-ressources-pour-scolariser-les-eleves-en-situation-de-handicap
Les enfants malades
Les élèves atteints de maladie chronique (asthme par exemple), d’allergie et d’intolérance alimentaire peuvent bénéficier d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI). Ce dernier est rédigé par le médecin de l’Éducation nationale pour permettre la mise en place d’un régime alimentaire ou d’un traitement médicamenteux en milieu scolaire.
Pour mettre en œuvre le PAI, les parents s’adressent au médecin scolaire.
Lorsque l’élève est empêché de se rendre à l’école pour des raisons médicales, il peut bénéficier de l’Accompagnement Pédagogique À Domicile ou à l’École (APADHE)
APADHE - Accompagnement pédagogique à domicile, à l'hôpital ou à l'école
Mise à jour : juillet 2023
