La campagne de l’Agence nationale du Sport (ANS) 2023 en direction du mouvement sportif du Val-d'Oise est ouverte

Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et au sport (SDJES) du Val-d’Oise gère la part territoriale de la campagne de l'Agence nationale du sport (ANS) relative aux équipements sportifs et aux projets sportifs territoriaux (PST) : aides à la professionnalisation, plan de prévention des noyades, savoir rouler à vélo, lutte contre les violences sexuelles dans le sport et soutien aux projets des associations hors projet sportif fédéral.

N’hésitez pas à consulter les notes d’orientation régionales ci-dessous.

Concernant les subventions de fonctionnement à destination du mouvement sportif

(et des collectivités territoriales pour le plan de prévention des noyades et développement de l’aisance aquatique) :

• A - Les projets sportifs territoriaux (PST)

 

 

 

 

Le dépôt des dossiers de demande de subvention s’effectue via la plateforme « Le Compte Asso » code 145.

 

 

 

Vous trouverez les guides pratiques pour l’utilisation du Compte Asso au lien suivant : www.agencedusport.fr/documentations/le-compte-asso

La date limite de dépôt des dossiers ANS 2023 PST sur Le Compte Asso est fixée au :
14 mai 2023.

 

• B - Les projets sportifs fédéraux (PSF) 

  Les clubs sportifs et comités départementaux devront se rapprocher de leurs fédérations qui assurent l’instruction des projets avec des codes, des modalités et dates limites spécifiques.

   

S’agissant des subventions d’investissement

à destination principalement des collectivités territoriales et de leurs groupements, les dossiers sont à transmettre de façon dématérialisée sur InfraSport  : https://infrasport.agencedusport.fr/

 

•     A – Le plan « 5000 terrains de sport »

La note nationale est consultable sur le site de l’ANS : https://www.agencedusport.fr/

 

 

Les dates limites de dépôt des dossiers complets en investissement sur InfraSport sont pour chaque enveloppe les suivantes :

• 1ère phase : 30 avril 2023 pour toute demande relevant de l’enveloppe spécifique « Centre de préparation aux jeux » (CPJ)
• 2e phase : à compter du 5 mai 2023 et jusqu’au 31 mai 2023 avant midi pour les demandes de subvention relevant de l’enveloppe CPJ
  et 31 mai 2023 avant midi pour toutes les demandes des communes hors CPJ.

 

• B – Dispositif des équipements sportifs structurants de niveau local

 

 

Dates limites InfraSport :

• Mardi 2 mai 2023 : Équipements en faveur des personnes en situation de handicap,
• Lundi 10 juillet 2023 :  Équipements sportifs structurants.

 

Contacts
Référent ANS SDJES Val-d’Oise - téléphone :  01 82 08 38 61
Gestionnaire administratif ANS SDJES Val-d’Oise -  téléphone : 01 82 08 38 68

Courriel  : ce.sdjes95.sport@ac-versailles.fr