F3SCT CSASD - 91

La Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail issue du Comité Social d'Administration Spécial Départemental (F3SCT CSASD) contribue à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des personnels.

Mise à jour : janvier 2024

La Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail issue du Comité Social d'Administration Spécial Départemental (F3SCT CSASD), participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.
Les documents mis à disposition précisent les missions de la F3SCT, sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir la F3SCT.

Contact F3SCT 91

Mise à jour : novembre 2024

Secrétaire de la F3SCT 91
Téléphone : 06 17 48 40 66
Mél : ce.f3sct-csad91-sec@ac-versailles.fr

 

Les missions du F3SCT

Mise à jour : mars 2024

La Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail issue du Comité Social d'Administration Spécial Départemental (F3SCT), participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.
Les documents mis à disposition précisent les missions de la F3SCT, sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir la F3SCT.

Comment saisir la F3SCT ?

Mise à jour : janvier 2024

En cours de mise à jour

Avis de la F3SCT

Mise à jour : mars 2024

Publication des procès-verbaux de la F.S.S.S.C.T

Mise à jour : juin 2024

Procès verbal de la F.S.S.S.C.T. du jeudi 12 octobre 2023

ARCHIVES - Avis et relevés de décisions du C.H.S.C.T.D.91

CHSCTD 91

Mise à jour : novembre 2024