Si la scolarisation en milieu ordinaire constitue une priorité, certains jeunes ne peuvent bénéficier d'une telle scolarisation et sont orientés dans des établissements tels que les instituts médico-éducatifs (IME), les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) ou des établissements pour polyhandicapés, les instituts d'éducation sensoriels ou encore les instituts d'éducation motrice.

L'orientation est une décision de la CDAPH (commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées), laquelle s'impose aux établissements.

Les modalités de scolarisation des enfants accueillis dans les structures médico-sociales varient en fonction de leur handicap mais aussi des modalités de fonctionnement et de coopérations prévus par l'établissement.

Le projet de scolarisation défini par la CDAPH est intégré dans le projet individualisé d'accompagnement élaboré au sein de la structure d'accueil.

 

Les instituts médico-éducatifs (IME)

Les IME sont des structures médico-sociales. Ils accueillent des jeunes de 3 à 20 ans présentant un déficit intellectuel, avec ou sans troubles associés et fonctionnent en externat ou internat.

Les IME rassemblent deux structures :

Les IMP (instituts médico-pédagogique)

Les IMPRO (instituts médico-professionnels) pour les jeunes de 14 à 20 ans. Ils permettent une insertion dans le monde du travail protégé ou en milieu ordinaire.

Le projet des établissements est à visée pédagogique, éducative et thérapeutique. La CDAPH prononce l'orientation et propose aux familles des établissements ou services adaptés susceptibles d'accueillir l'enfant ou l'adolescent handicapé.

 

Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP)

Les ITEP accueillent des enfants, adolescents ou adultes qui présentent des difficultés psychologiques dont l'expression, notamment l'intensité des troubles du comportement perturbe gravement la socialisation et l'accès aux apprentissages.

L'accompagnement mis en place pour les jeunes relève de trois domaines :

• thérapeutique
• éducatif
• pédagogique

L'ITEP contribue à assurer la continuité du parcours scolaire, permettre les apprentissages et la poursuite du parcours de formation.

La CDAPH prononce l'orientation et propose aux familles des établissements ou services adaptés susceptibles d'accueillir l'enfant ou l'adolescent handicapé.

 

Les Hôpitaux

Les enfants souffrant de pathologies graves ne peuvent pas toujours être scolarisés dans des structures éducatives. Cependant, ils peuvent être accueillis dans des services hospitaliers en pédiatrie, des hôpitaux de jour ou des maisons d'enfants à caractère sanitaire.

Les objectifs principaux de la scolarisation à l'hôpital sont :

• d'assurer la scolarisation pendant les temps d'hospitalisation
• de maintenir lien avec l'école d'origine
• d'encourager l'insertion de l'enfant dans le système scolaire après hospitalisation
• de mettre en place une scolarité à domicile provisoire si nécessaire

 

Les SESSAD

Les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) sont des services ambulatoires prenant en charge les enfants handicapés. Structures médico-sociales, elles interviennent en milieu ordinaire, dans les classes spécialisées ou à domicile.

Textes de référence :

👁️‍🗨️ Décret du 2 avril 2009 relatif à la scolarisation des enfants handicapés

👁️‍🗨️ Décret du 6 janvier 2005 fixant les conditions techniques d'organisation et de fonctionnement des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques

 

DSDEN 95