Hygiène et sécurité

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Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail départemental (C.H.S.C.T.D.)

Le Comité Hygiène et Sécurité-Conditions de Travail Départemental (C.H.S.C.T.D.) contribue à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des personnels. Il participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.

Secrétaire du C.H.S.C.T.D. 91 : Madame A.-M. ROUSSEL
Téléphone : 06 17 48 40 66
Contacter par courrier électronique le secrétaire du C.H.S.C.T.D.

Les documents mis à disposition précisent les missions du C.H.S.C.T.D., sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir le C.H.S.C.T.D.

1. Les missions du C.H.S.C.T.D.

Circulaire départementale "missions et saisie du C.H.S.C.T.D."
Assistants de prévention des circonscriptions
Arrêté de nomination des membre du C.H.S.C.T.D. (du 11 février 2016)

2. Comment saisir le C.H.S.C.T.D. ?

Personnels du premier degré
Personnels du second degré
Personnels de la D.S.D.E.N. 91
Personnels de C.I.O.

3. Publications du CHSCTD

Fiche pratique : travaux
Fiche pratique : amiante

4. Les relevés de décisions du C.H.S.C.T.D.

Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 22 juin 2017
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 25 avril 2017
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 10 novembre 2016
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 29 septembre 2016
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 12 avril 2016
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 20 janvier 2016
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 5 novembre 2015
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 30 juin 2015
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 16 avril 2015
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 9 octobre 2014
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 19 juin 2014
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 13 février 2014
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 12 décembre 2013
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 2 juillet 2013
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 4 juin 2013
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 28 février 2013
Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 6 décembre 2012

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