Echanges et mobilité

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Déplacements d'élèves à l'étranger hors appariement - avec ou sans partenariat

Un déplacement hors appariement est un voyage de courte durée à l'étranger (5 jours maximum sur le temps scolaire) sans partenariat officiel avec un établissement d'un autre pays.

Pour en savoir plus :

Procédure concernant les déplacements d'élèves hors-appariement ;

Formulaire de déclaration de voyage hors-appariement

Textes de référence :

Circulaire académique annuelle « Modalités d'actions d'ouverture internationale et de coopération dans les premier et second degrés, avec ou sans mobilité » - et ses annexes ( annexe à la circulairesubvention appariement et  subvention priorité n°2 et autres projets) ;

Circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013 : simplification des formalités administratives (transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés).

Contact : Mme Chantal CHABBAL

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