Personnels A.T.S.S. ou I.T.R.F.

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Nouveaux personnels A.T.S.S. et I.T.R.F.
18/07/2017

Affectation, statut, vie quotidienne, rémunération, indemnités, formation

Personnels nouvellement affectés dans l'académie

Rubrique en cours de mise à jour

Des informations et ressources destinées à faciliter votre prise de fonctions seront prochainement mises en ligne.

 

 

Services de gestion des A.T.S.S. et I.T.R.F.

Contacts à la DAPAOS


Les A.T.S.S. et I.T.R.F. dépendent de la DAPAOS :

DAPAOS 1 : gestion des personnels des services académiques et du C.I.E.P., C.R.D.P., CREPS, M.E.L.H., D.D.C.S.

DAPAOS 2 : gestion des personnels des bassins d'éducation E.P.L.E. des Yvelines et des A.T.E.E. détachés.

DAPAOS 3 : gestion des personnels des bassins d'éducation E.P.L.E. de l'Essonne et des Hauts-de-Seine.

DAPAOS 4 : gestion des personnels des bassins d'éducation E.P.L.E. du Val-d'Oise et des établissements du supérieur.

DAPAOS 5 : gestion du remplacement et des agents non titulaires.


Toute correspondance papier est à adresser par la voie hiérarchique à :

Rectorat

DAPAOS (1 / 2 / 3 / 4 ou 5)

3 boulevard de Lesseps

78017 Versailles Cedex.

 

Remarque :

Les personnel affectés dans une université ou un grand établissement public doivent dans un premier temps contacter le service de gestion de leur structure d'affectation (Services centraux de l'université ou Direction des ressources humaines du grand établissement public), et si nécessaire dans un second temps la DAPAOS 4.


 

Rémunération et indemnités des personnels A.T.S.S. et I.T.R.F.

Questions-réponses


Comment s'effectuera la prise en charge financière au moment de ma prise de fonction ?
Vous serez rémunéré(e) jusqu'au 30 septembre par votre académie d'origine. Dans chaque établissement, une circulaire sera à votre disposition qui détaillera les documents à compléter et les pièces à produire (notice de renseignement, R.I.P. ou R.I.B., justificatif du numéro de sécurité sociale...).

A quelles conditions puis-je bénéficier de la prime d'installation ?
Elle est versée dès la première année d'affectation dans la fonction publique, que vous soyez stagiaire ou titulaire, dès lors que vous ne l'avez pas déjà perçue et que vous n'occupez pas un logement de fonction par nécessité absolue de service.

A quelles conditions puis-je bénéficier de la prime spécifique d'installation ?
Si vous êtes originaire d'un pays d'outre-mer, et si vous êtes affecté(e) pour la première fois en métropole, en y accomplissant une durée minimale de quatre années consécutives de service (décret 2001-1225 du 20 décembre 2002, site Droit.org).

A quelles conditions puis-je bénéficier du remboursement de mes frais de transport domicile-travail ?
Dans le cas où :

  • vous empruntez les transports en commun ;
  • vous avez souscrit un abonnement hebdomadaire, mensuel ou annuel ;
  • vous avez complété les formulaires spécifiques à votre disposition dans votre établissement (s'y reporter pour connaître les pièces justificatives à fournir) ;
  • vous n'êtes pas logé(e) par l'administration (décret 82-0887 du 18 octobre 1982 modifié, site Legifrance).

A quelles conditions puis-je bénéficier du supplément familial de traitement ?

  • Si vous avez des enfants à charge et de moins de 20 ans ;
  • Si vous produisez un justificatif selon lequel le conjoint ne perçoit pas une prestation équivalente provenant d'un organisme public autre que l'Education nationale (circulaire interministérielle 11255 du 03.04.1947).

Je suis nommé gestionnaire, quelles indemnités vais-je pouvoir toucher ?
Si vous êtes comptable, vous bénéficiez de l'indemnité de caisse et de responsabilité, calculée en fonction du nombre des établissements et de la masse financière de l'agence comptable.
Vous recevrez courant septembre une circulaire vous précisant les modalités d'attribution. Le versement de ces indemnités est mensuel.

Je suis personnel I.T.R.F., comment s'effectuera la prise en charge financière au moment de ma prise de fonction ?

  • Vous êtes affecté au rectorat de Versailles : le S.P.M. (Service du Personnel) vous indiquera les pièces financières à fournir. Les bureaux de la DAPAOS1 effectueront la prise en charge financière à réception de ces pièces.
  • Vous êtes affecté dans une université ou une grande école publique : vous fournirez les pièces nécessaires au service traitement de votre établissement d'accueil et serez rémunéré par ce dernier.
  • Vous êtes affecté en E.P.L.E. : une circulaire de rentrée est à votre disposition dans les établissements scolaires sur laquelle figurent les documents à compléter et les pièces à fournir pour votre prise en charge.

Vous n'avez pas trouvé ici la réponse à votre question ?
Contactez votre gestionnaire à la  DAPAOS.


 

Formation des personnels A.T.S.S. et I.T.R.F.

Questions-réponses


Je cherche à me préparer à des concours
Consultez  les pages formation du site et le PAF : Plan Académique de Formation A.T.S.S.

Contacter le centre de ressources DAFPA-CAFA

 

Où puis-je connaître l'offre académique de formation ?
En consultant le  plan académique de formation A.T.S.S.

 

Je cherche à me préparer à un concours I.T.R.F ?
L'académie vous propose des formations pour préparer vos dossiers de candidatures et rapports d'activité ainsi que des préparations complètes pour les concours de la filière laboratoire en E.P.L.E.

Consulter le plan académique de formation.

 

Vous n'avez pas trouvé ici le réponse à votre question ?
Contacter le service formation DAFPA-CAFA

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