Personnel enseignant, d'éducation et d'orientation

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Accidents de service et du travail, maladies professionnelles

Chaque service ou établissement effectue un recensement des accidents de service et du travail, ainsi que des maladies professionnelles de l'ensemble des personnels (titulaires ou non).

Les déclarations d'accidents enregistrées et traitées doivent faire l'objet d'une communication immédiate et conjointe :

  • au service de médecine de prévention ;
  • au conseiller de prévention (anciennement ACMO) académique ou départemental ;
  • à l'inspecteur hygiène et sécurité.

Certains accidents ou maladies professionnelles graves doivent faire l'objet d'enquêtes, conduites par des représentants du personnel et de l'administration du  Comité d'Hygiène et de Sécurité (C.H.S.) , et déboucher sur des actions de prévention immédiates ou inscrites dans le programme annuel de prévention.

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Guide accident du travail

Procédure de déclaration d'accident du travail

Guide maladie professionnelle

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