Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail départemental (C.H.S.C.T.D.) - 91

Le Comité Hygiène et Sécurité-Conditions de Travail Départemental (C.H.S.C.T.D.) contribue à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des personnels.

Mise à jour : janvier 2022

Le Comité Hygiène et Sécurité Conditions de Travail (C.H.S.C.T.D.), participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.
Les documents mis à disposition précisent les missions du C.H.S.C.T.D., sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir le C.H.S.C.T.D.

Contact CHSCTD 91

Mise à jour : janvier 2022

Secrétaire du C.H.S.C.T.D. 91
Téléphone : 06 17 48 40 66
Mél : ce.chsctd-sec-91@ac-versailles.fr

 

Les missions du C.H.S.C.T.D.

Mise à jour : janvier 2022

Le Comité Hygiène et Sécurité Conditions de Travail (C.H.S.C.T.D.), participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.
Les documents mis à disposition précisent les missions du C.H.S.C.T.D., sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir le C.H.S.C.T.D.
 

Comment saisir le C.H.S.C.T.D. ?

Mise à jour : janvier 2022

Les relevés de décisions du C.H.S.C.T.D.

CHSCTD 91

Mise à jour : juin 2022