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Directions des Services Départementaux

Liste des Directions des Services Départementaux 78 - Yvelines 91 - Essonne 92 - Haut de seine 95 - Val d'oise

Mentions légales

1. Présentation


Le site http://www.ac-versailles.fr/dsden95 est le site officiel de la direction des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise. Il propose services, ressources, informations pratiques et actualités sur le système éducatif, la pédagogie, l'orientation, les ressources humaines dans l'académie.

2. Éditeur

    
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise
Immeuble Le Président - 2 A Avenue des Arpents
95525 Cergy-Pontoise Cedex
Téléphone : 01 30 75 57 57
Contact maillien mailto

3. Directrice de publication

    
Martine Gauthier, Inspectrice d'académie - directrice académique des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise

4. Responsables de la rédaction

    
Bernard Fradin, Secrétaire général
Karine Warendeuf, Webmestre Contact maillien mailto

5. Hébergement

    
Le site de la direction des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise est hébergé par le service de l’informatique de gestion (SIGE) de l'académie de Versailles, 3 boulevard de Lesseps 78017 Versailles.

Le C.R.D.P. héberge et assure la diffusion des sites des établissements et des sites disciplinaires publiés sous la responsabilité de leurs auteurs, dans le cadre de la charte académique d'hébergement.

6. Droit d’auteur et de reproduction

    
Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée à l’adresse suivante :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise
Immeuble Le Président - 2 A Avenue des Arpents
95525 Cergy-Pontoise Cedex
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7. Liens vers d’autres sites

    
Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas la direction des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

8. Création de liens vers http://www.ac-versailles.fr/dsden95

    
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  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

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9. Protection des données personnelles

    
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10. Données statistiques

    
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11. Conditions d’utilisation du site

    
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques figurant sur le site. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978lien externe « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

mis à jour le 16/09/2014