1. Présentation

Dans le cadre de la mutualisation des services académiques, une nouvelle division a été créée en septembre 2009 : la Division des Déplacements Temporaires (D.D.T.).

Elle est chargée d’assurer le suivi et le traitement des frais de déplacements de l’ensemble des personnels de l’Académie de Versailles.
Cette structure est située à la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale (D.S.D.E.N., anciennement Inspection Académique) du Val-d’Oise. Elle devient le seul interlocuteur au niveau académique pour les frais de déplacement (hors formation continue et jurys de concours).

Par ailleurs, le Ministère de l’Education Nationale a mis à la disposition des agents une application informatique "Déplacements temporaires D.T. – Ulysse" destinée à traiter les procédures relatives aux missions et aux frais de déplacements.
Cet outil a pour principaux objectifs de réduire les délais de paiement, de dématérialiser les états de frais en supprimant les formulaires, et de normaliser la chaîne de traitement dans le respect de la réglementation.

Chaque personnel est donc invité à saisir régulièrement ses frais de déplacement sur cette application.

2. Modalités

2.1. Personnels ayant accès à Ulysse

L'application concerne les déplacements temporaires sauf :

• ceux liés à des actions de formation ;
• ceux liés à la participation à des jurys (hormis la participation aux jurys de validations du premier degré qui sera traitée par le service des déplacements) ;
• les congés bonifiés et les frais de changement de résidence ;
• les déplacements liés à des expertises médicales.

Un certain nombre de fonctionnalités seront progressivement développées tels que le calcul automatisé de la distance ou la réservation de billets de train.

La connexion à l'application D.T. - Ulysse se fait avec l’identifiant et le mot de passe de messagerie académique de l'agent.

Des modes d'emploi sont disponibles pour :

• Les personnels itinérants (519 Ko).
• Une mission ponctuelle (401 Ko).
• Commande de billet (649 Ko).
• Le valideur hiérarchique V.H.1. (279 Ko)

Des documents justificatifs peuvent être utilisés si nécessaire :

• Bordereau d’accompagnement des pièces justificatives (48 Ko) : pour faire parvenir par courrier les billets de train, tickets de bus... afin de valider les saisies dans Ulysse.
• Attestation de présence à une réunion (122 Ko) : pour les personnels qui ne disposeraient pas de convocation.

Consultez également la note d'information du 6 juin 2011 (127 Ko) précisant certains détails de la procédure de remboursement des frais.

2.2. Personnels n'ayant pas accès à Ulysse

Cela concerne uniquement les personnels de l’enseignement supérieur, détachés, retraités ou extérieurs.

Ils doivent utiliser les états de frais papier ci-dessous (remplaçant tous les documents utilisés auparavant par le rectorat et les quatre D.S.D.E.N.) :

• Personnels itinérants (30 Ko).
• Mission ponctuelle (8 Ko).
• Bordereau d'accompagnement des pièces justificatives (48 Ko).
• Attestation de présence à une réunion (122 Ko).

Ces états, après validation du supérieur hiérarchique, doivent être transmis en fin de chaque mois pour les personnels itinérants, et dès l’achèvement de la mission ponctuelle dans les autres cas, à :

3. Distanciers

     Les documents suivants indiquent les distances officielles des déplacements (en vigueur en 2012) :

• Au départ de Versailles (61 Ko).
• Par département :
• Yvelines (3448 Ko).
• Essonne (2463 Ko).
• Hauts-de-Seine (160 Ko).
• Val-d'Oise (1835 Ko).

4. Contacts et renseignements

     Dans un premier temps, consultez les réponses aux questions les plus souvent posées (52 Ko).

Si vous n'y trouvez pas l'information que vous recherchez, consultez l'organigramme de la D.D.T. (27 Ko) pour contacter l'interlocuteur approprié.