IRISA :

Directions des Services Départementaux

Liste des Directions des Services Départementaux 78 - Yvelines 91 - Essonne 92 - Haut de seine 95 - Val d'oise

Mentions légales

Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Centre administratif départemental
167-177 avenue Irène et Frédéric Joliot-Curie
92013 Nanterre Cedex
Téléphone : 01 40 97 34 34
Télécopie : 01 47 25 38 35 ou 01 47 86 16 29
Nous contacter par courriellien mailto.


Éditeur

Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine - D.S.D.E.N. 92


Responsable de publication

Philippe WUILLAMIER, directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale (DA-SEN)


Administrateur et webdesigner (selon les gabarits et les éléments graphiques communs définis par l'académielien externe)

Claude TAO, Webmestrelien mailto


Hébergement

Ce site « www.ac-versailles.fr/dsden92lien externe » est hébergé par la Direction des Systèmes d'Information (D.S.I.) de l'académie de Versailles, 3 boulevard de Lesseps, 78017 Versailles.


Contenu du site

La direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine met à disposition des utilisateurs de ce site Web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel au webmestrelien mailto du site.

Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Les informations du présent site :

  • sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
  • renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ;
  • ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.

Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. La direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine face à ses obligations légales.


Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site Web « http://www.ac-versailles.fr/dsden92 » sont de l’utilisation exclusive de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la D.S.D.E.N. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine. Pour cela merci d’adresser un courriel à cette adresselien mailto.


Données personnelles

Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses I.P. destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée d'un an et sont ensuite sauvegardés.


Loi applicable

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

mis à jour le 05/08/2013