1. Présentation

Le site http://www.ac-versailles.fr est le site officiel de l'académie de Versailles. Il propose services, ressources, informations pratiques et actualités sur le système éducatif, la pédagogie, l'orientation, les ressources humaines dans l'académie.

2. Editeur

     Le rectorat de l'académie de Versailles
3, boulevard de Lesseps
78017 Versailles Cedex
Téléphone : 01 30 83 44 44

3. Directeur de publication

     Le directeur de la publication est Pierre-Yves Duwoye, recteur de l'académie de Versailles, chancelier des universités.

4. Responsables de la rédaction

• Claire Briquel-Gauthier, chef du service Communication, rectorat de l'académie de Versailles.
• Pascal Cotentin, directeur du Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) de l'académie de Versailles, pour les sites pédagogiques et disciplinaires, les sites d'établissement, les forums et blogs hébergés par l'académie.

• Webmestres :
• Philippe Brondeur et Christian Gony, service Communication, rectorat de l'académie de Versailles.
• Olivier Fini, Service Académique d’Information et d’Orientation (S.A.I.O.), rectorat de l'académie de Versailles.
• Fabien Larrieu, Délégation Académique à l'Action Culturelle (DAAC), rectorat de l'académie de Versailles.
• Laurent Dugardin, Délégation Académique aux Relations Européennes, Internationales, et à la Coopération (DAREIC), rectorat de l'académie de Versailles.
• Marc Février et Teresina Mir, C.R.D.P. de l'académie de Versailles.
• Joëlle Déat, Mission d'Appui aux Expérimentation (M.A.E.), rectorat de l'académie de Versailles.
• Sylvie Christin-David, Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Essonne (D.S.D.E.N.91).
• Aurélie Lefèvre, Groupement d’Intérêt Public - Formation Continue et Insertion Professionnelle (G.I.P.-F.CIP), rectorat de l'académie de Versailles.
• Henri Lequerre, Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Essonne (D.S.D.E.N.91).
• Christiane Piers, Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale des Hauts-de-Seine (D.S.D.E.N.92).

• Contacts :
• Pédagogie
• Orientation et sites des C.I.O.
• Sites internet des établissements
• Action culturelle
• Prévention de la violence, Dispositifs Relais, Comités d'Education à la Santé et la Citoyenneté (C.E.S.C.)
• Europe et international
• Mission d'Appui aux Expérimentation
• Risques majeurs
• C.F.A. académique (C.F.A. V.3.A.)
• Ecole-entreprise de l'Essonne
• Ecole-entreprise des Hauts-de-Seine

Pour toute autre partie du site, contacter le service communication du rectorat de Versailles.

5. Hébergement

     Le site http://www.ac-versailles.fr est hébergé par la Direction des Systèmes d'Information (D.S.I.) de l'académie de Versailles, 3 boulevard de Lesseps 78017 Versailles.

Le C.R.D.P. héberge et assure la diffusion des sites des établissements et des sites disciplinaires publiés sous la responsabilité de leurs auteurs, dans le cadre de la charte académique d'hébergement.

6. Droit d'auteur et de reproduction

     Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du site de l'académie de Versailles ou des sites hébergés par l'académie de Versailles (sites d'établissement, sites thématiques, sites disciplinaires) est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs dont les coordonnées figurent en page d’accueil.

En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée au service Communication du rectorat de l’académie de Versailles (courrier électronique).

Toute copie partielle ou totale de ce site ou des sites hébergés par l'académie de Versailles est soumise à autorisation.

7. Liens vers d'autres sites

     Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas l'académie de Versailles quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources sur le sujet consulté.

8. Création de liens vers http://www.ac-versailles.fr

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• de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante ;
• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
• que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

9. Protection des données personnelles

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11. Conditions d'utilisation du site

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