Présentation de la D.S.D.E.N. 92

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Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires

Ci-joint le règlement départemental réactualisé en juin 2015, sur lequel les directeurs et les directrices s’appuieront pour actualiser les règlements intérieurs soumis au 1er conseil d’école.

LE PRÉSENT RÈGLEMENT ANNULE ET REMPLACE LE PRÉCÉDENT. Document réalisé en application de l’article R411-5 du code de l’éducation (« Un règlement type des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques de chaque département est arrêté par le directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale, après avis du conseil départemental de l’Éducation nationale ».)

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Circulaire DSDEN 92

P. BEULZE
SG - DSDEN 92

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