Informations générales pour les personnels

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Secrétaire du CHSCTD 78
Téléphone : 06 26 14 33 48
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CHSCTSD (comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail spécial départemental)

Le CHSCTSD contribue à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des personnels.

Il participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.


Les documents mis à disposition précisent les missions du CHSCTSD sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir le CHSCTSD

Les missions du CHSCTSD

Circulaire départementale - Bilan, perspectives et compétences du comité d’hygiène, de sécurité, et des conditions de travail départemental

Annexe 1 - Compréhension et gestion d'un épisode caniculaire

Annexe 2 - Fiche pratique - Communication autour des travaux dans les établissements scolaires

Annexe 3 - Dispositifs de santé et de sécurité des personnels

Annexe 4 - Modalités de saisine, missions et composition du CHSCTSD

Document de présentation intégral

Arrêté de composition

Bilan, perspectives et compétences du comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail départemental (CHSCTSD) 2018-2019

Comment saisir le CHSCTSD ?

Personnels du premier degré

Personnels du second degré

Personnels de la DSDEN 78

Avis émis par le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental de l’éducation nationale

Mouvement départemental des enseignants du premier degré

Les registres de sécurité

Circulaire académique du 5 septembre 2014.

Registre de Santé et Sécurité au Travail (RSST) :

Courrier premier degré pour le Registre de Santé et Sécurité au travail.

Modèle

 Modèles d'affichettes.


Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent (RGDI) :

Courrier premier degré pour le Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent.

Modèle

 Modèle d'affichette.

Fiches d'aide

Les publications de l'observatoire national de la sécurité

L'ensemble de ces fiches ont vocation à aider les personnels de l’Éducation nationale en fonction dans les écoles, collèges, lycées et services administratifs, à mieux appréhender ces questions et leurs conséquences sur le cadre de vie professionnel.

Sécurité, santé, hygiène

 

La sécurité au quotidien - Registres et outils réglementaires (premier degré) (second degré)

L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les écoles 

L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les établissements du second degré

Risque incendie et sécurité bâtiment

Télécharger la publication "Les exercices d'évacuation incendie"

Affiche "Exercices de sécurité règlementaires"

Livret "la fumée tue plus que les flammes" 

Fiche évacuation incendie à destination de tous les personnels des établissements d'enseignement 

Service de sécurité incendie second degré 

La surveillance incendie à l’école 

La fiche mémo évacuation incendie 

Le marque-page "Il y a le feu dans mon école" 

La sécurité incendie dans les internats

Accessibilité

Référentiel accessibilité 

Les espaces d'attente sécurisés (EAS) dans les établissements d’enseignement

L'accueil des élèves handicapés dans les établissements d'enseignement du second degré - Guide de réflexion sur l'évacuation et la  mise en sécurité

Gestion d’un épisode neigeux

Affiche relative à des conseils aux personnels en cas d'épisode neigeux

Fiche pratique - Gestion d'un épisode neigeux

Note du DASEN - Diffusion d'informations sur la gestion d'un épisode neigeux - CHSCTSD 78 sept 2019

Présentation de la gestion d'un épisode neigeux - CHSCTSD 78 Oct 2019

Les relevés de conclusions du CHSCTSD

PV CHSCT 21 avril 2020

Relevé de conclusions CHSCTSD du 21 avril 2020

Relevé de conclusions CHSCTSD du 2 avril 2020

Relevé de conclusions CHSCTSD du 17 octobre 2019

L'accord sur la prévention des risques psychosociaux du 22 octobre 2013 est disponible sur le site de la Fonction Publique. Est également disponible dans cette rubrique la circulaire du 9 août 2011 relative aux missions du CHSCT dans la fonction publique.

Vous pouvez également consulter le site « climat scolaire ».

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DSDEN DE L'ACADEMIE

Carte des établissements de France