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Circulaire départementale de rentrée et annexes

L'objet de cette circulaire est de vous accompagner dans toutes vos démarches administratives.

Circulaire départementale de rentrée 2017 (A venir)

Lettre de présentation


 

Annexe 1 - arrêté de mutation et procès-verbal d'installation

 


  

Annexe 2 - demande de prise en charge des frais de transport

 

Annexe 2-1 - prise en charge des frais de transport (septembre à décembre 2017)

 

Annexe 2-2 - prise en charge des frais de transport (janvier à mars 2018)

 

Annexe 2-3 - prise en charge des frais de transport (avril à juillet 2018)


 

Annexe 3 - supplément familial de traitement

 

Annexe 3.1 - dossier de prise en charge

 

Annexe 3.2 - choix de l'allocataire

 

Annexe 3.3 - attestation de l'employeur du second parent

 

Annexe 3.4 - situation du second parent

 

Annexe 3.5 - attestation de vie non maritale

 

Annexe 3.6 - situation des enfants de plus de 16 ans

 

Annexe 3.7 - reversement de l'allocation au second parent

 


 

Annexe 4 - modification des coordonnées bancaires

 


      

Annexe 5 - Liste des autorisations d'absence de droit et facultatives

Annexe 5.1 - Demande de congé parental


            

Annexe 6.1 - autorisation et régularisation d'absence

 

Annexe 6.2 - autorisation d'absence pour réunion d'information syndicale

 

Annexe 6.3 - autorisation d'absence pour congrès, conseil ou comité syndical

 

Annexe 6.4 - autorisation d'absence pour formation syndicale

 


                     

Annexe 7 - demande d'autorisation de cumul

 

Annexe 7.1 - document à remettre à l'employeur secondaire

 

Annexe 7.2 - liste des activités susceptibles d'être autorisées

 

Annexe 7.3 - création ou reprise d'une entreprise

 


                 

Annexe 8 - accès et procédure de connexion I-Prof

 


       

 

Validation de services de non titulaire et rachat des années d'étude

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