Le C.H.S.C.T.S.D. contribue à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des personnels.
Il participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.
Les documents mis à disposition précisent les missions du C.H.S.C.T.S.D., sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir le C.H.S.C.T.S.D.
Circulaire départementale "missions et saisine du C.H.S.C.T.S.D."
Document de présentation intégral
Personnels de la D.S.D.E.N. 78
Registre de Santé et Sécurité au Travail (R.S.S.T.) :
Courrier premier degré pour le Registre de Santé et Sécurité au travail.
Modèles d'affichettes.
Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent (R.G.D.I.) :
Courrier premier degré pour le Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent.
Modèle d'affichette.
L'accord sur la prévention des risques psychosociaux du 22 octobre 2013 est disponible sur le site de la Fonction Publique. Est également disponible dans cette rubrique la circulaire du 9 août 2011 relative aux missions du CHSCT dans la fonction publique.
Vous pouvez également consulter le site « climat scolaire ».
Mise à jour : décembre 2017.