Informations générales pour les personnels

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Secrétaire du CHSCTD 78
Téléphone : 06 26 14 33 48
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CHSCTD (comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail départemental)

Le CHSCTD contribue à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des personnels.

Il participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.


Les documents mis à disposition précisent les missions du CHSCTD sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir le CHSCTD

Les missions du CHSCTD

Circulaire départementale - Bilan, perspectives et compétences du comité d’hygiène, de sécurité, et des conditions de travail départemental

Annexe 1 - Compréhension et gestion d'un épisode caniculaire

Annexe 2 - Fiche pratique - Communication autour des travaux dans les établissements scolaires

Annexe 3 - Dispositifs de santé et de sécurité des personnels

Annexe 4 - Modalités de saisine, missions et composition du CHSCTD

Document de présentation intégral

Arrêté de composition

Comment saisir le CHSCTD ?

Personnels du premier degré

Personnels du second degré

Personnels de la DSDEN 78

Les registres de sécurité

Circulaire académique du 5 septembre 2014.

Registre de Santé et Sécurité au Travail (RSST) :

Courrier premier degré pour le Registre de Santé et Sécurité au travail.

Modèle

 Modèles d'affichettes.


Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent (RGDI) :

Courrier premier degré pour le Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent.

Modèle

 Modèle d'affichette.


Les relevés de conclusions du CHSCTD

L'accord sur la prévention des risques psychosociaux du 22 octobre 2013 est disponible sur le site de la Fonction Publique. Est également disponible dans cette rubrique la circulaire du 9 août 2011 relative aux missions du CHSCT dans la fonction publique.

Vous pouvez également consulter le site « climat scolaire ».

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DSDEN DE L'ACADEMIE

Carte des établissements de France