Informations générales pour les personnels

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Secrétaire du C.H.S.C.T.S.D. 78
Téléphone : 06 26 14 33 48
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C.H.S.C.T.S.D. (comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail spécial départemental)

Le C.H.S.C.T.S.D. contribue à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des personnels.

Il participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.


Les documents mis à disposition précisent les missions du C.H.S.C.T.S.D., sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir le C.H.S.C.T.S.D.

Les missions du C.H.S.C.T.S.D.

Circulaire départementale "missions et saisine du C.H.S.C.T.S.D."

Document de présentation intégral

Composition du C.H.S.C.T.S.D.

Comment saisir le C.H.S.C.T.S.D. ?

Personnels du premier degré

Personnels du second degré

Personnels de la D.S.D.E.N. 78

Les registres de sécurité

Circulaire académique du 5 septembre 2014.

Registre de Santé et Sécurité au Travail (R.S.S.T.) :

Courrier premier degré pour le Registre de Santé et Sécurité au travail.

Modèle

 Modèles d'affichettes.


Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent (R.G.D.I.) :

Courrier premier degré pour le Registre de Signalement d'un Danger Grave et Imminent.

Modèle

 Modèle d'affichette.


Les relevés de conclusions du C.H.S.C.T.S.D.

L'accord sur la prévention des risques psychosociaux du 22 octobre 2013 est disponible sur le site de la Fonction Publique. Est également disponible dans cette rubrique la circulaire du 9 août 2011 relative aux missions du CHSCT dans la fonction publique.

Vous pouvez également consulter le site « climat scolaire ».

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