Personnel enseignant, d'éducation et d'orientation

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Amiante : deuxième phase de recensement des personnels susceptibles d'avoir été exposés

Présentation

Le plan d'action amiante, publié au  B.O.E.N. n° 42 du 17 novembre 2005 (site du ministère), comporte le recensement des personnels susceptibles d'avoir été exposés aux poussières d'amiante au cours de leur vie professionnelle.

Une première phase de recensement a été effectuée en 2008, le ministère met en place actuellement la deuxième phase.

Rappel : Une brochure :   l'amiante, en prévenir les risques dans l'éducation nationale (site du ministère) a été distribuée à tous les agents, au cours du dernier trimestre 2007.

Organisation du recensement

  • Pour les agents nés en 1950 ou 1951, exerçant actuellement les métiers et disciplines cités dans la liste (annexe 2).

Le chef d'établissement ou de service remettra à ces personnels :

L'annexe 2 comportant la liste des métiers et disciplines ayant exposé les agents aux poussières d'amiante.

Les agents ont jusqu'au 30 octobre pour remettre ce questionnaire rempli, sous enveloppe cachetée, au chef d'établissement ou de service qui l'enverra au plus tard le 15 novembre 2009 au service des ressources humaines du rectorat (service médical) pour anonymisation puis traitement.

  • Pour les agents nés en 1950 ou 1951 n'exerçant pas actuellement les métiers et disciplines dans la liste (annexe 2).

Le chef d'établissement ou de service remettra à ces personnels :

L'annexe 2 comportant la liste des métiers et disciplines ayant exposé les agents aux poussières d'amiante.

Si ces personnels ont pu être exposés aux poussières d'amiante, antérieurement à leur fonction actuelle, ils sont invités à télécharger le questionnaire d'auto-évaluation annexe 1.

Les agents ont jusqu'au 30 octobre pour remettre ce questionnaire rempli, sous enveloppe cachetée, au chef d'établissement ou de service qui l'enverra au plus tard le 15 novembre 2009 au service des ressources humaines du rectorat (service médical) pour anonymisation puis traitement.

Résultats du recensement

Le médecin conseiller technique du Rectorat communiquera à chaque agent, dès qu'il l'aura reçu, les résultats de l'évaluation de son exposition et proposera, si le degré d'exposition le justifie, un rendez-vous auprès du médecin de prévention pour mettre en place le suivi médical adapté.

Contact

Pour tout renseignement concernant le questionnaire, les agents sont invités à interroger le bureau de l'action sanitaire et sociale du ministère uniquement par courrier électronique : travail@education.gouv.fr

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